SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1221059
Date de dépôt :
06/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
Présentation de la marque VOGUE
Déposée le 6 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52-54, rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque VOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 52-54, rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France - SIREN 542055603
Cabinet MARCHAIS - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231394 - Publication au BOPI 2002-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation n°2012191 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360517 - Publication au BOPI 2002-12-03
Inscription - Transmission de propriété n°26813 - Publication au BOPI
Inscription le 22 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474266 - Publication au BOPI 2008-04-22
Inscription le 27 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°572419 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512267 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18
Disques phonographiques, phonogrammes et tous enregistrements phonographiques, machines parlantes, appareils pour l'enregistrement et la reproduction des sons.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, pochettes de disques.Spectacles, concerts, orchestres.Divertissements radiophoniques, divertissements par télévision, reproduction de films et de disques. Location d'enregistrement sur disques ou films.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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