Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALLOWEEN PARTY
SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
98752291
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque HALLOWEEN PARTY

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HALLOWEEN PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE domicilié(e) 131, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque HALLOWEEN PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALLOWEEN PARTY est expirée depuis le 1 octobre 2008.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT (FRANCE) S.A.,. société anonyme - 131, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores.