Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLLECTIF RAP
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98719750
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2028

Présentation de la marque COLLECTIF RAP

Déposée le 24 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLLECTIF RAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52/54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COLLECTIF RAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLLECTIF RAP arrivera à expiration en date du 24 février 2028.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 52/54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France - SIREN 542055603


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363604 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503512 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 27 mars 2012 - Changement d'adresse n°572421 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2018 n°2669689 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ; appareils pour l'amplification du son ; supports d'enregistrement magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; imprimés ; albums, journaux ; publications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.