SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
92417251
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
Présentation de la marque BLACK & WHITE RCA JAZZ TRIBUNE
Déposée le 29 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLACK & WHITE RCA JAZZ TRIBUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52-54, rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 055 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE domicilié(e) 04, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BLACK & WHITE RCA JAZZ TRIBUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 52-54, rue de Châteaudun - 75432 - PARIS Cedex 09 - France - SIREN 542055603
MARCHAIS DE CANDE - 04, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2219022 - Publication au BOPI 2002-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Inscription le 28 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570323 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496641 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aiguilles de tourne-disques, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéos, boîtiers de hauts-parleurs, caméras, films cinématographiques impressionnés, dessins animés, diaphragmes acoustiques ou photographiques, appareils de projection de diapositives, appareils de projection de films, machines à dicter, tourne-disques, écrans de projection, émetteurs de télécommunication, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bande magnétique, hauts-parleurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, microphones, postes de TSF, postes radiotéléphoniques, appareils de projection, écrans de projection, casques acoustiques, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, appareils pour la reproduction des sons ; appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission des sons ; appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, stations de radio, baladeurs, équipements de haute-fidélité (son, image, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images ; disques lasers, cassettes audios, platines lasers, appareils et instruments électroniques de production de sons ou d'images.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, autocollants, affiches, affichettes, albums, pochettes de disques, prospectus, billets, boites en cartons ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartonnage, catalogues, crayons, papiers d'emballage, sacs d'emballage (en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes, étiquettes en papier ou autocollantes, images, impression, pellicules en matière plastique pour l'emballage, timbres-poste, timbres commémoratifs, publications, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, stylos, produits en papier, carton ou équivalent servant de supports à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication publicitaire dans le domaine de la musique.Education et divertissement, services d'artistes de spectacles, organisation de concours, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de disques, production de disques, services d'impresarios, location d'enregistrements sonores, services d'orchestres, montage de programmes radiophoniques et/ou de télévision, spectacles, édition de phonogrammes, disques, vidéogrammes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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