Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOMELT
SONOCO PAPER FRANCE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1622031
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque ISOMELT

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SONOCO PAPER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONOCO PAPER FRANCE domicilié(e) 5, Rue de la Gare, 67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER (dossier no 2181142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 707 506 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2181142) - France.

La marque ISOMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOMELT est expirée depuis le 17 octobre 2010.

SONOCO PAPER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PACMAT , ALSAPAL , NOVIPAL


SONOCO PAPER FRANCE SA (Société Anonyme) - 5, Rue de la Gare, 67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER (dossier no 2181142) - France - SIREN 322707506


Cabinet LOYER - (dossier no 2181142) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2000 n°2181142 - Publication au BOPI 2000-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 2 août 2000 - Changement de dénomination n°304839 - Publication au BOPI 2000-08-02

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