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Marques déposées par monsieur Sonneville (P. Roger
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SL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SL
M. Sonneville (P. Roger)

Numéro de dépôt :
931147
Date de dépôt :
18/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SL

Déposée le 18 août 1975 par monsieur Sonneville (P. Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sonneville (P. Roger domicilié(e) 5, rue Maurice-Ravel, Saint-Cloud (Hauts de Seine). - France.

La marque SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12


M. Sonneville (P. Roger) - 5, rue Maurice-Ravel, Saint-Cloud (Hauts de Seine). - France


Inscription - Changement d'adresse n°11036 - Publication au BOPI 1976-474

Tous matériaux ferroviaires fixes ou roulants et plus particulièrement des traverses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.