Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASCO DA GAMA
SONET GRAMMOFON AB. (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1555803
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1999

Présentation de la marque VASCO DA GAMA

Déposée le 18 octobre 1989 par SONET GRAMMOFON AB. (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VASCO DA GAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SONET GRAMMOFON AB. (société de droit suédois), domicilié(e) Atlasvagen 1, Box 1205, S-181 23 Lidingo SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque VASCO DA GAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASCO DA GAMA est expirée depuis le 18 octobre 1999.


SONET GRAMMOFON AB. (société de droit suédois) - Atlasvagen 1, Box 1205, S-181 23 Lidingo SUEDE - Suède


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Bandes magnétiques sonores et visuelles, films impressionnés, disques et enregistrements.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs