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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance
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ORCHESTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESTRA
SONAUTO (Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1586511
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque ORCHESTRA

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance domicilié(e) 1 Avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRA est expirée depuis le 12 avril 2000.

SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : APPEARANCE , EXCEED , GARANTIE CERTITUDE , AUPAR , CONVENIENCE , XLE , HIGHLINE , CONCESSION NERF , STOP YAMAHA SERVICE , OSAKA


SONAUTO (Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance) - 1 Avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau