Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
/
MILLE ET UNE PAPILLOTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLE ET UNE PAPILLOTES
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4142392
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2024
MILLE ET UNE PAPILLOTES de SONAFI

Présentation de la marque MILLE ET UNE PAPILLOTES

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLE ET UNE PAPILLOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MILLE ET UNE PAPILLOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UNE PAPILLOTES arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Cacao et produits de cacao, à savoir crèmes à tartiner à base de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël , nappages comestibles au chocolat. Papillotes. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de vente au détail d'aliments.