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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONACPA
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FINGOUSTIER LES METS DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINGOUSTIER LES METS DU SOLEIL
SONACPA (SARL)

Numéro de dépôt :
1494039
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
TARASCON
FINGOUSTIER LES METS DU SOLEIL de SONACPA

Présentation de la marque FINGOUSTIER LES METS DU SOLEIL

Déposée le 16 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONACPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « FINGOUSTIER LES METS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONACPA domicilié(e) 7 chemin du Pigeonnier 13560 Senas - France.

La marque FINGOUSTIER LES METS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque FINGOUSTIER LES METS DU SOLEIL est expirée depuis le 16 avril 1997.


SONACPA (SARL) - 7 chemin du Pigeonnier 13560 Senas - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Produits alimentaires notamment pates fraiches et farcies, spécialités italiennes, vietnamiennes, régionales et autres, conserves de fruits, légumes, plats cuisinés, patisserie, viennoiserie, charcuterie, sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.