Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMOUSSE
SOMMER EXPLOITATION -

Numéro de dépôt :
1103643
Date de dépôt :
27/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOMMOUSSE

Déposée le 27 juillet 1979 par SOMMER EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOMMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMMER EXPLOITATION - domicilié(e) société anonyme - 20 Boulevard du Parc, NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SOMMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOMMOUSSE est expirée depuis le 27 juillet 1989.

SOMMER EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : S 1000 , SV , TEXTIFLEX , LAMISOM , SOMTEX , SOMFLOOR , DALSOM , NOVELON , SOMELINE , SOMVYL


SOMMER EXPLOITATION - - société anonyme - 20 Boulevard du Parc, NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Inscription - Changement de dénomination n°123025 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123461 - Publication au BOPI

Tapis, paillassons, nattes, linoléums, et autres produits servant à couvrir les planchers tentures (excepté en tissu).