Déposée le 28 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELIDOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMADIS domicilié(e) Z.I. de Kergoustard,56300 SAINT THURIAU (dossier no 2301453) - 56300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 429 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMADIS domicilié(e) Z.I. de Kergoustard,56300 SAINT THURIAU (dossier no 2301453) - 56300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMADIS société par actions simplifiée - Z.I. de Kergoustard,56300 SAINT THURIAU (dossier no 2301453) - 56300 - France - SIREN 448429183
SOMADIS - Z.I. de Kergoustard,56300 SAINT THURIAU (dossier no 2301453) - 56300 - France
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301453 - Publication au BOPI 2005-11-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Inscription le 16 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394637 - Publication au BOPI 2004-06-16
Inscription le 22 juillet 1998 - Concession de licence n°258273 - Publication au BOPI 1998-07-22
Inscription le 26 août 1996 - Retrait partiel n°205282 - Publication au BOPI 1996-08-26
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Meubles; glaces (miroirs); cadres; literie et les articles de literie à l'exception du linge.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers; couvertures de lits et de table
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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