Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYSIOTENS
SOLVAY PHARMA S.A.

Numéro de dépôt :
92404104
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012

Présentation de la marque PHYSIOTENS

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYSIOTENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA domicilié(e) 42, rue Rouget de Lisle,92151 SURESNES Cédex (dossier no 2211768) - 92151 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA Service Juridique domicilié(e) 42, rue Rouget de Lisle,92151 SURESNES Cedex (dossier no 2211768) - 92151 - France.

La marque PHYSIOTENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYSIOTENS est expirée depuis le 4 février 2012.

SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


SOLVAY PHARMA S.A. - 42, rue Rouget de Lisle,92151 SURESNES Cédex (dossier no 2211768) - 92151 - France - SIREN 305066466


SOLVAY PHARMA Service Juridique - 42, rue Rouget de Lisle,92151 SURESNES Cedex (dossier no 2211768) - 92151 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2211768 - Publication au BOPI 2001-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 28 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404847 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 2 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151071 - Publication au BOPI 1992-11-02

Republication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Produits pharmaceutiques, en particulier produit cardiovasculaire: produit antihypertenseur