Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA domicilié(e) 42, RUE ROUGET DE LISLE, B.P. 22, 92151 SURESNES CEDEX (dossier no 2138444) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA M. XAVIER CLERGET CHEF SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2138444) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526404.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLVAY PHARMA (S.A.) - 42, RUE ROUGET DE LISLE, B.P. 22, 92151 SURESNES CEDEX (dossier no 2138444) - France - SIREN 305066466
SOLVAY PHARMA M. XAVIER CLERGET CHEF SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2138444) - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138444 - Publication au BOPI 1999-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23
Produits Pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, désinfectants.Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils): cartes à jouer: caractères d'imprimerie; clichés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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