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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY PHARMA
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C
Marque expirée - Marque en non vigueur

C
SOLVAY PHARMA, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1526405
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2019
C de SOLVAY PHARMA

Présentation de la marque C

Déposée le 26 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY PHARMA domicilié(e) 42 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 747 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C est expirée depuis le 26 avril 2019.

SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


SOLVAY PHARMA, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 42 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France - SIREN 443747977


SGA2 - Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France


Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Demande de renouvellement le 14 avril 2009 n°2404505 - Publication au BOPI 2009-04-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138443 - Publication au BOPI 1999-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 28 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502953 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421044 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

Inscription le 10 mars 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°518578 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Inscription le 29 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528458 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29

Inscription le 18 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662985 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Produits Pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, désinfectants.Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils): cartes à jouer: caractères d'imprimerie; clichés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].