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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS
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VITATOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITATOUX
SOLUTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
92412995
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque VITATOUX

Déposée le 30 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITATOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLUTIONS domicilié(e) 19, avenue Marc Sangnier, 92391 Villeneuve-La-Garenne - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier-Noël MARTIN SOLUTIONS SA - France.

La marque VITATOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITATOUX est expirée depuis le 30 mars 2002.

SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : J.V. DIRECT , J.V. DIRECT , OFFICINE , CAOALG , HEUPR'OIL , PLUS DE SOLUTIONS + DE SOLUTIONS , S SOLUTIONS , OPATIC , STERIDEX , DEXTRAVIR


SOLUTIONS S.A. - 19, avenue Marc Sangnier, 92391 Villeneuve-La-Garenne - France - SIREN 380684522


Olivier-Noël MARTIN SOLUTIONS SA - France


Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346881 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332272 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322583 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185745 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190265 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 5 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°176948 - Publication au BOPI 1994-10-05

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires destinés à lutter contre la toux