Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDINIER PORTEUR LA BROUETTE A MOTEUR DU BON JARDICULTEUR : "VIVE LA JARDICULTURE"
SOLON Michel
DOUADY Guy

Numéro de dépôt :
1749577
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/12/1997
LE JARDINIER PORTEUR LA BROUETTE A MOTEUR DU BON JARDICULTEUR : \

Présentation de la marque LE JARDINIER PORTEUR LA BROUETTE A MOTEUR DU BON JARDICULTEUR : "VIVE LA JARDICULTURE"

Déposée le 16 décembre 1987 par SOLON Michel et DOUADY Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LE JARDINIER PORTEUR LA BROUETTE A MOTEUR DU BON JARDICULTEUR : "VIVE LA JARDICULTURE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SOLON Michel, domicilié(e) "Le Haut Vontes", 37320 ESVRES SUR INDRE - France et DOUADY Guy, domicilié(e) "Tue Loup", 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France.

La marque LE JARDINIER PORTEUR LA BROUETTE A MOTEUR DU BON JARDICULTEUR : "VIVE LA JARDICULTURE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDINIER PORTEUR LA BROUETTE A MOTEUR DU BON JARDICULTEUR : "VIVE LA JARDICULTURE" est expirée depuis le 16 décembre 1997.

SOLON Michel a également déposé les autres marques suivantes : LA NATURE A DOMICILE


SOLON Michel - "Le Haut Vontes", 37320 ESVRES SUR INDRE - France

DOUADY Guy - "Tue Loup", 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Module jardinier porteur, auto-vidant et tracté par un motoculteur pour le transport et le jardinage réalisant un récipient à vocation de brouette

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.