Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINERS CHEQUE
SOLOMON Abraham

Numéro de dépôt :
3239801
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
DINERS CHEQUE de SOLOMON Abraham

Présentation de la marque DINERS CHEQUE

Déposée le 24 juillet 2003 par SOLOMON Abraham auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DINERS CHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est SOLOMON Abraham domicilié(e) 14, rue des Dames Douces,89320 VILLIERS LOUIS - 89320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLOMON Abraham domicilié(e) 14, rue des Dames Douces,89320 VILLIERS LOUIS - 89320 - France.

La marque DINERS CHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINERS CHEQUE est expirée depuis le 24 juillet 2013.

SOLOMON Abraham a également déposé les autres marques suivantes : VidéoChèque , Disco CHEQUE


SOLOMON Abraham - 14, rue des Dames Douces,89320 VILLIERS LOUIS - 89320 - France


SOLOMON Abraham - 14, rue des Dames Douces,89320 VILLIERS LOUIS - 89320 - France


Inscription le 25 juin 2004 - Rejet partiel n°395397 - Publication au BOPI 2004-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Produits de l'imprimerie.