Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLPHASE
SOLLAC - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98759629
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque SOLPHASE

Déposée le 17 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque SOLPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLPHASE est expirée depuis le 17 novembre 2008.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC - (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572219673


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487069 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487067 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487068 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Métaux communs bruts et mi-ouvrés, acier et notamment acier à caractéristiques mécaniques élevées ; tôles, plaques, bandes, bobines en acier ; fils et câbles métalliques non électriques, tubes et tuyaux métalliques, poutrelles et profilés métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; minerais.