Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOLEIL PUBLICITE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ANNUAIRE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEIL PUBLICITE SA domicilié(e) 22, rue Gustave Flaubert,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 831 829 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque L'ANNUAIRE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNUAIRE SOLEIL est expirée depuis le 27 novembre 2012.
SOLEIL PUBLICITE SA, société anonyme - 22, rue Gustave Flaubert,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 411831829
BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR - 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401928 - Publication au BOPI 2004-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Papier et carton pour l'imprimerie ; produits en papier et carton, à savoir écriteaux, enseignes, étiquettes, fanions, affiches, présentoirs ; produits de l'imprimerie ; journaux, livres, périodiques, annuaires, guides, catalogues, répertoires ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Publicité ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires ; services d'informations commerciales et publicitaires (pour des tiers) , rendus sur Internet et sur tous autres réseaux mondiaux de communication ; organisation de concours en matière commerciale et publicitaire. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ; agences de presse ; services de transmission d'informations et de données commerciales par voie télématique ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; édition d'annuaires, de guides, de catalogues, et de tous supports publicitaires et d'information ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films, de bandes video, de spots publicitaires ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; organisation de loteries ; organisation de concours.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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