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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAS FRANCE
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SOLAS FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAS FRANCE
SOLAS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3703210
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020
SOLAS FRANCE de SOLAS FRANCE

Présentation de la marque SOLAS FRANCE

Déposée le 8 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAS FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAS FRANCE domicilié(e) BP 40141 9 rue du midi - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 759 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAS FRANCE domicilié(e) BP 40141 - 39004 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAS FRANCE est expirée depuis le 8 janvier 2020.

SOLAS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELSIGNER.COM ELEGANT LIGHTING


SOLAS FRANCE, SARL - BP 40141 9 rue du midi - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 518759337


SOLAS FRANCE - BP 40141 - 39004 - LONS LE SAUNIER Cedex - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre isolant (construction).