HERITAGE
Présentation de la marque HERITAGE
Déposée par voie électronique le 24 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE est expirée depuis le 24 décembre 2020.
SOLARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 22 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799410 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22
Inscription le 29 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°800154 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-29
Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804268 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01