Déposée le 13 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SPB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLANO domicilié(e) 199, rue Félix Pyat,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 536 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.
La marque SPB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPB est expirée depuis le 13 septembre 2012.
SOLANO a également déposé les autres marques suivantes : SOLANO
SOLANO (SARL) - 199, rue Félix Pyat,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France - SIREN 440536761
CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, ni en papier, stores d'intérieur à lamelles, moustiquaires enroulables. Stores d'intérieur et d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, ni en papier. Stores d'intérieur et d'extérieur en matière textile.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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