Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTIQUE
SOLAL MONIQUE

Numéro de dépôt :
95596586
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque MOUSTIQUE

Déposée le 9 novembre 1995 par SOLAL MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est SOLAL MONIQUE, domicilié(e) 139 BD DU GENERAL KOENIG, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAL MONIQUE - France.

La marque MOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTIQUE est expirée depuis le 9 novembre 2005.

SOLAL MONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MOUSTIQUE


SOLAL MONIQUE - 139 BD DU GENERAL KOENIG, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


SOLAL MONIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

. Tissus à usage textile, à savoir: linge de maison, linge ouvré, linge de table en matière textile, nappes, serviettes de table, essuie-mains, gants de toilette, linge de bains, peignoirs, mouchoirs, serviettes de toilette, draps de bain, essuie-verres, bannières, calicot, drapeaux, étiquettes, sacs en toile. . Vêtements, chaussures, chappellerie (habillement) chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.