Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vitamaté
Sol à Sol, scop sarl

Numéro de dépôt :
4078651
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2024
Vitamaté de Sol à Sol

Présentation de la marque Vitamaté

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sol à Sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vitamaté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sol à Sol domicilié(e) Le Corbusier n°119, 280 Bd Michelet - 13008 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 019 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sol à Sol, Mme. Béatriz Paixao domicilié(e) Le Corbusier n°119, 280 Bd Michelet - 13008 - Marseille - France.

La marque Vitamaté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vitamaté est expirée depuis le 25 mars 2024.

Sol à Sol a également déposé les autres marques suivantes : sol à sol , Maï en Provence


Sol à Sol, scop sarl - Le Corbusier n°119, 280 Bd Michelet - 13008 - Marseille - France - SIREN 490019247


Sol à Sol, Mme. Béatriz Paixao - Le Corbusier n°119, 280 Bd Michelet - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.