Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL A SOL scop
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA VAQUITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOL A SOL scop domicilié(e) LE CORBUSIER APPT 119, 280 Bd Michelet - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 019 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOL A SOL scop, Mme. Nadine COUCHOUX domicilié(e) LE CORBUSIER APPT 119, 280 Bd Michelet - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque LA VAQUITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOL A SOL scop, SARL SCOP - LE CORBUSIER APPT 119, 280 Bd Michelet - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 490019247
SOL A SOL scop, Mme. Nadine COUCHOUX - LE CORBUSIER APPT 119, 280 Bd Michelet - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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