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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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SEPVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPVA
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1435810
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2007

Présentation de la marque SEPVA

Déposée le 17 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2097005) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2097005) - France.

La marque SEPVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPVA est expirée depuis le 17 novembre 2007.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC , CLAVUBACTIN


SOGEVAL (société anonyme) - 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2097005) - France - SIREN 712005107


NOVAMARK - (dossier no 2097005) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1997 n°2097005 - Publication au BOPI 1997-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 12 septembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°242653 - Publication au BOPI 1997-09-12

Produits vétérinaires.