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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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DOUXO PACK OBSERVANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUXO PACK OBSERVANCE
SOGEVAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3730997
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
DOUXO PACK OBSERVANCE de SOGEVAL

Présentation de la marque DOUXO PACK OBSERVANCE

Déposée le 16 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUXO PACK OBSERVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Route de Mayenne Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque DOUXO PACK OBSERVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUXO PACK OBSERVANCE est expirée depuis le 16 avril 2020.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société anonyme - Route de Mayenne Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits de lavage pour les animaux.

Produits vétérinaires pour chiens et chats, produits hygiéniques à usage vétérinaire, produits pour laver les animaux et lotions à usage vétérinaire.