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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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COLIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLIVAL
SOGEVAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3226486
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2023
COLIVAL de SOGEVAL

Présentation de la marque COLIVAL

Déposée le 21 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque COLIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLIVAL est expirée depuis le 21 mai 2023.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société Anonyme - 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529569 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) , produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.