Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SOGERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M O N RES TAU RANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERES domicilié(e) 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237 , 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque M O N RES TAU RANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGERES - société anonyme - 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 572102176
SANTARELLI - BP 237 , 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; mobilier de magasin, mobilier de bureau, meubles-caisses, caisses de magasins et leurs dispositifs d'aménagement ; meubles, comptoirs, meubles de rangement ; meubles de présentation, sièges, tables, présentoirs, socles de présentation, paravents, vitrines, casiers, étagères, rayonnages, tablettes de rangement ; bacs, corbeilles et paniers non métalliques, crochets non métalliques, cintres pour vêtements, mannequins, vannerie, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques, armoires à clés, porte-affiches. Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, 4 – Description Description et revendication de couleurs : demi-cercle supérieur à fond bleu ciel (réf. Pantone 290) ; première et troisième lignes, chacune formée de trois carrés à fond orange (réf. Pantone 163), supportant des lettres jaune pâle (réf. Pantone 1205) ; deuxième et quatrième lignes, chacune formée d'un carré isolé à fond vert (réf. Pantone 359) ; demi-cercle inférieur à fond jaune (réf. Pantone 127) ; ombre grise (réf. Pantone 5445). Combinaison de couleurs revendiquée : bleu ciel, orange, jaune pâle, vert, jaune et gris. déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; œufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute. Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "M O N RES TAU RANT"