Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROMON NATURE
SOGEPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3118048
Date de dépôt :
24/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
ROMON NATURE de SOGEPE

Présentation de la marque ROMON NATURE

Déposée le 24 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMON NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEPE domicilié(e) VOIE SAINT-JEAN BP 37 ZONE COUDOULETTE - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.

La marque ROMON NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROMON NATURE arrivera à expiration en date du 24 août 2021.

SOGEPE a également déposé les autres marques suivantes : ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR , BIOSTICK


SOGEPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - VOIE SAINT-JEAN BP 37 ZONE COUDOULETTE - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 448417675


JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France


Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413483 - Publication au BOPI 2005-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Inscription le 9 juin 2005 - Concession de licence n°413484 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469310 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561879 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 10 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804965 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Produits pharmaceutiques vétérinaires. Produits hygiéniques (pour la médecine et l'hygiène intime) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Boissons diététiques à usage médical. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, pour pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, boissons lactées.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.