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Marques déposées par la société SOGAL FRANCE
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LE RANGEMENT APPRIVOISÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RANGEMENT APPRIVOISÉ
SOGAL FRANCE

Numéro de dépôt :
3041468
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2010

Présentation de la marque LE RANGEMENT APPRIVOISÉ

Déposée le 12 juillet 2000 par la société SOGAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RANGEMENT APPRIVOISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société SOGAL FRANCE domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 11 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 550 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE RANGEMENT APPRIVOISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RANGEMENT APPRIVOISÉ est expirée depuis le 12 juillet 2010.

SOGAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENCYCLOPEDIA , L'ART DU DRESSING , L'ACADEMIE DE L'AMENAGEMENT , SOGALPAN , EXTENCIEL , PARCE QUE CHAQUE CENTIMETRE COMPTE , CUT AND FIT SYSTEM , R K F , SAISON , STORYLEGE


SOGAL FRANCE - Société à Responsabilité Limitée, 11 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France - SIREN 384550786


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Matériaux de construction mé talliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations, volets métalliques, éléments de menuiserie métalliques.Matériaux de construction non métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, tous éléments destinés à l'aménagement intérieur de placards et locaux d'habitation, menuiserie non métallique.Meubles, pans de boiserie, bacs pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement de placards, placards, étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards, façades de placards.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.