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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAPA
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LE CERF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CERF
SOFRAPA S.A

Numéro de dépôt :
1584401
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2000
LE CERF de SOFRAPA

Présentation de la marque LE CERF

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOFRAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAPA domicilié(e) Avenue Général Leclerc, 69300 CALUIRE - France.

La marque LE CERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERF est expirée depuis le 27 mars 2000.

SOFRAPA a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFISERIE DU CERF


SOFRAPA S.A - Avenue Général Leclerc, 69300 CALUIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

- Biscuiterie, Pâtisserie - Boisson, café, thé, sucre, préparations faites de céréales, pain - Sauces, conserves - Aliments pour animaux - Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, bières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.