Marque enregistrée - Marque en vigueur

BDC
SOFRANE

Numéro de dépôt :
4500743
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
BDC de SOFRANE

Présentation de la marque BDC

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par SOFRANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est SOFRANE domicilié(e) 14 rue Commines - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque BDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDC arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

SOFRANE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL & JOE ANDROJEAN , BABYCHOU BY PAUL & JOE , PAUL & JOE , DAYJAMAS , PAUL & JOE SISTER , PAUL & JOE Café , P. Jnight Rive Gauche Fondé en 1995 , PAUL & JOE , PAUL & JOE , PAUL & JOE


SOFRANE - 14 rue Commines - 75003 - Paris - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Bagages ; attaché-case en cuir ; bagages à main ; bagages de voyage ; bourses ; cartables ; cartables d`écoliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ Vanity cases ” ; colliers pour chats ; colliers pour chiens ; couvertures pour animaux ; étiquettes à bagages ; étuis à clefs ; étuis en cuir pour cartes de crédit ; étuis porte-clefs ; étuis pour cartes d`abonnement ; étuis pour cartes de crédit (portefeuilles) ; étuis pour cartes de visite ; étuis pour documents ; étuis pour passeports ; étuis pour cartes d`identité ; habits pour animaux ; housses à vêtements de voyage ; housses de chaussures ; malles, valises, sacs de voyage ; mallettes pour documents ; parapluies et parasols ; petites pochettes ; pochettes [bourses] ; pochettes pour permis de conduire ; pochettes [sacs à main de soirée] ; porte-billets ; porte-cartes ; porte-documents ; porte-monnaie ; portefeuilles ; sacoches ; sacs à dos ; sacs ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs porte-bébés ; sacs pour le week-end ; serviettes d`écoliers ; sets de voyage ; trousses à maquillage ; trousses de toilette ; trousses de voyage [maroquinerie] ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements en cuir ; sous-vêtements et notamment caleçons, body, culottes, strings, boxers, gaines (sous-vêtements), soutien-gorge, justaucorps, porte-jarretelles, jambières, jarretières, slips ; lingeries ; bas ; chaussettes ; cache corset ; corsets ; collants ; vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre ; peignoirs ; gants ; écharpes ; ceintures ; châles ; cravates ; noeuds papillon ; étoles [fourrures] ; bandanas [foulards] ; ceinture en cuir [vêtements] ; bretelles ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ;

Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); promotion des ventes (pour des tiers); publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; décoration de vitrines; démonstration de produits; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services de magasin de vente au détail, services de ventes au détail et sur internet de bagages, attaché-case en cuir, bagages à main, bagages de voyage, bourses, cartables, cartables d'écoliers, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ Vanity cases ”, colliers pour chats, colliers pour chiens, couvertures pour animaux, étiquettes à bagages, étuis à clefs, étuis en cuir pour cartes de crédit, étuis porte-clefs, étuis pour cartes d'abonnement, étuis pour cartes de crédit (portefeuilles), étuis pour cartes de visite, étuis pour documents, étuis pour passeports, étuis pour cartes d'identité, habits pour animaux, housses à vêtements de voyage, housses de chaussures, malles, valises, sacs de voyage, mallettes pour documents, parapluies et parasols, petites pochettes, pochettes [bourses], pochettes pour permis de conduire, pochettes [sacs à main de soirée], porte-billets, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, sacoches, sacs à dos, sacs, sacs à main, sacs à roulettes, sacs porte-bébés, sacs pour le week-end, serviettes d'écoliers, sets de voyage, trousses à maquillage, trousses de toilette, trousses de voyage [maroquinerie], Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en imitation du cuir, vêtements en cuir, sous-vêtements et notamment caleçons, body, culottes, strings, boxers, gaines (sous-vêtements), soutien-gorge, justaucorps, porte-jarretelles, jambières, jarretières, slips, lingeries, bas, chaussettes, cache corset, corsets, collants, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre, peignoirs, gants, écharpes, ceintures, châles, cravates, noeuds papillon, étoles [fourrures], bandanas [foulards], ceinture en cuir [vêtements], bretelles, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain.