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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFICHAM
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V.O.H.C Vehicule D'OCCASION Hautement CONTROLÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

V.O.H.C Vehicule D'OCCASION Hautement CONTROLÉ
SOFICHAM S.A.S

Numéro de dépôt :
3502852
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2017
V.O.H.C Vehicule D\'OCCASION Hautement CONTROLÉ de SOFICHAM

Présentation de la marque V.O.H.C Vehicule D'OCCASION Hautement CONTROLÉ

Déposée le 24 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFICHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V.O.H.C Vehicule D'OCCASION Hautement CONTROLÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFICHAM domicilié(e) 16 Rue du Long Douet,14760 BRETTEVILLE SUR ODON - 14760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 831 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFICHAM domicilié(e) 16 Rue du Long Douet,14760 BRETTEVILLE SUR ODON - 14760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.O.H.C Vehicule D'OCCASION Hautement CONTROLÉ est expirée depuis le 24 mai 2017.


SOFICHAM S.A.S - 16 Rue du Long Douet,14760 BRETTEVILLE SUR ODON - 14760 - France - SIREN 348831264


SOFICHAM - 16 Rue du Long Douet,14760 BRETTEVILLE SUR ODON - 14760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;

Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.