TOXOLATEX
Présentation de la marque TOXOLATEX
Déposée le 26 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXOLATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOXOLATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOXOLATEX est expirée depuis le 26 juillet 2024.
SOFIBEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Renouvellement sans limitation n°2032578 - Publication au BOPI 1994-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21
Inscription le 16 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208149 - Publication au BOPI 1996-10-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Inscription le 16 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208150 - Publication au BOPI 1996-10-16
Inscription le 15 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390921 - Publication au BOPI 2004-04-15
Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407516 - Publication au BOPI 2005-02-09
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263191 - Publication au BOPI 2004-04-22
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561399 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-26
Inscription le 13 mars 2018 - Changement d'adresse n°718666 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
Inscription le 13 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718664 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13