Déposée le 21 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JET-MOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIPRA domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 6 Rue Louis Breguet, Parc d'Activités de la Maison, 44980 STE LUCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 881 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.
La marque JET-MOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET-MOUNT est expirée depuis le 21 novembre 2010.
SODIPRA a également déposé les autres marques suivantes : U
SODIPRA SARL - Société à Responsabilité Limitée, 6 Rue Louis Breguet, Parc d'Activités de la Maison, 44980 STE LUCE SUR LOIRE - France - SIREN 398881821
Cabinet DAWIDOWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Rubans adhésifs pour la médecine Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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