Orange Divine
Présentation de la marque Orange Divine
Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orange Divine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Orange Divine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orange Divine est expirée depuis le 14 février 2021.
SODIP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23