TROIS CLES
Présentation de la marque TROIS CLES
Déposée le 20 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Socralvi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROIS CLES est expirée depuis le 20 novembre 2020.
Socralvi a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181641 - Publication au BOPI 2000-09-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°528136 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-05-25
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444684 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-06-28
Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772712 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14