Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SOCOPA LES PREPARATIONS TRAITEURS
SOCOPA, société anonyme

Numéro de dépôt :
92441889
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2012

Présentation de la marque S SOCOPA LES PREPARATIONS TRAITEURS

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SOCOPA LES PREPARATIONS TRAITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès,92110 CLICHY (dossier no 2226652) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2226652) - 75008 - France.

La marque S SOCOPA LES PREPARATIONS TRAITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SOCOPA LES PREPARATIONS TRAITEURS est expirée depuis le 16 novembre 2012.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES , SOVIGEL


SOCOPA, société anonyme - 40-42, Boulevard Jean Jaurès,92110 CLICHY (dossier no 2226652) - 92110 - France - SIREN 344636550


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2226652) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226652 - Publication au BOPI 2002-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, viande hachée, gelée de viande, jus de viande, viande fraîche et surgelée, conserves de viande, charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade conserves.Café, thé cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.