Déposée le 5 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662267.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPA, Société Anonyme - 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY - France - SIREN 344636550
Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Sacs, sachets, films ou feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques pour le conditionnement de la viande, des produits carnés, de charcuterie, de poissons, volaille et gibier. Récipients d'emballage en matières plastiques pour le conditionnement de la viande, des produits carnés, de charcuterie, de poisson, volaille et gibier. Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, poisson, volaille, gibier, plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier et de charcuterie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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