(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238842.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2013.
SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2018897 - Publication au BOPI 1993-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45
Inscription - Concession de licence n°31956 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39393 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241733 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07