Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petits Plats à réchauffer Plats complets pour 2 Personnes
SOCOPA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99830578
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque Les Petits Plats à réchauffer Plats complets pour 2 Personnes

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Petits Plats à réchauffer Plats complets pour 2 Personnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Les Petits Plats à réchauffer Plats complets pour 2 Personnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Plats à réchauffer Plats complets pour 2 Personnes est expirée depuis le 22 décembre 2009.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES , SOVIGEL


SOCOPA (société anonyme) - 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY - France - SIREN 344636550


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, produits de viande, préparations à base de viande, poisson, volaille ou gibier, plats préparés à base de viande, poisson, volaille ou gibier, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de légumes et viande, poisson, volaille ou gibier.