Déposée le 1 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES COMBINABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LES COMBINABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPA société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 344636550
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
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