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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOPA
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France Biochar
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

France Biochar
SOCOPA, SARL

Numéro de dépôt :
4095144
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
France Biochar de SOCOPA

Présentation de la marque France Biochar

Déposée le 3 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Biochar »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOPA domicilié(e) 1181 ZI Les Cazes - 12400 - SAINT AFFRIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 091 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOPA, M. Rouve Jérôme domicilié(e) 1181 ZI Les Cazes - 12400 - SAINT AFFRIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Biochar est expirée depuis le 3 juin 2024.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES , SOVIGEL


SOCOPA, SARL - 1181 ZI Les Cazes - 12400 - SAINT AFFRIQUE - France - SIREN 339091555


SOCOPA, M. Rouve Jérôme - 1181 ZI Les Cazes - 12400 - SAINT AFFRIQUE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 16 septembre 2015 - Renonciation totale n°653863 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et étant d'origine française ou fabriqués en France. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir.