Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO Sud Massif Central
SOCOPA Agriculture SARL

Numéro de dépôt :
98761245
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque BIO Sud Massif Central

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOPA Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO Sud Massif Central » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOPA Agriculture domicilié(e) ZI Les Cazes, 12400 SAINT-AFRIQUE, SIRET 339 09 1555 00047 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOPA Agriculture - France.

La marque BIO Sud Massif Central a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO Sud Massif Central est expirée depuis le 26 novembre 2008.

SOCOPA Agriculture a également déposé les autres marques suivantes : BIO Massif Central


SOCOPA Agriculture SARL - ZI Les Cazes, 12400 SAINT-AFRIQUE, SIRET 339 09 1555 00047 - France


SOCOPA Agriculture - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

" Aliment ovin, aliment bovin, aliment caprin, aliment porcin, aliment équin, aliment lapin, aliment volailles ; luzerne déshydratée, sel agricole en sacs et blocs, condiments minéraux destinés aux animaux. Semences céréales, semences fourragères, semences potagères ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus " Viande ovine, viande bovine, viande porcine, viande caprine, volaille (à l'exception des volailles domestiques du genre Gallus), lapins, lait et produits laitiers ovins, lait et produits laitiers bovins, lait et produits laitiers caprins. " Céréales, oléagineux, protéagineux, pomme de terre : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Engrais minéraux et organiques Chaux et dérivés, amendements crus, amendements cuits, amendements mixtes Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).