BUS SANS FRONTIERE
Présentation de la marque BUS SANS FRONTIERE
Déposée le 10 juin 1994 par la société Société VOYAGES WASTEELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS SANS FRONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BUS SANS FRONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS SANS FRONTIERE est expirée depuis le 10 juin 2004.
Société VOYAGES WASTEELS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343124 - Publication au BOPI 2002-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29