Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS SANS FRONTIERE
Société VOYAGES WASTEELS

Numéro de dépôt :
94524058
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque BUS SANS FRONTIERE

Déposée le 10 juin 1994 par la société Société VOYAGES WASTEELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS SANS FRONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la société Société VOYAGES WASTEELS domicilié(e) 3, rue d'Austrasie, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 191 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque BUS SANS FRONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS SANS FRONTIERE est expirée depuis le 10 juin 2004.

Société VOYAGES WASTEELS a également déposé les autres marques suivantes : LA BIGERIE , WELCOME , MERS SANS FRONTIERE , CI CAVALCADES INTERNATIONAL , L'ITALIE EN LIBERTE , B.I.J. , W B.I.G.E. WATEELS , SILVER CLASS , EMISFER , MONDE SANS FRONTIERE


Société VOYAGES WASTEELS - 3, rue d'Austrasie, 57000 METZ - France - SIREN 334191871


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 19 mars 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343124 - Publication au BOPI 2002-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places de transport). Location de chevaux, de véhicules de transport; transports aéronautiques, transports aériens; organisations de croisières, d'excursions et de voyages; transport de passagers; visites touristiques; accompagnement de voyageurs.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages