SOCIETE VIOL FRERES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3950327
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
Présentation de la marque Aux Champs du Castel
Déposée le 2 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VIOL FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Aux Champs du Castel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VIOL FRERES domicilié(e) Avenue Quentin Miglioretti - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 800 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Wanda BATAILLE domicilié(e) 1 Impasse Pasteur - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.
La marque Aux Champs du Castel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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