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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VIOL FRERES
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AUX CHAMPS DU CASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX CHAMPS DU CASTEL
SOCIETE VIOL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3938806
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
AUX CHAMPS DU CASTEL de SOCIETE VIOL FRERES

Présentation de la marque AUX CHAMPS DU CASTEL

Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VIOL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUX CHAMPS DU CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VIOL FRERES domicilié(e) Avenue Quentin Miglioretti - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 800 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Wanda BATAILLE, Mme. Wanda BATAILLE domicilié(e) 1 Impasse Pasteur - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

La marque AUX CHAMPS DU CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX CHAMPS DU CASTEL est expirée depuis le 3 août 2022.

SOCIETE VIOL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : Aux Champs du Castel , CASTEL VIANDES UNE SIGNATURE DE TRADITION , Aux Prés du Castel , CHATEAUBRIANT SELECTION , AUX PRES DU CASTEL


SOCIETE VIOL FRERES, Société par actions simplifiée - Avenue Quentin Miglioretti - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 864800420


CABINET Wanda BATAILLE, Mme. Wanda BATAILLE - 1 Impasse Pasteur - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.