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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY
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RICH'GRIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICH'GRIN
SOCIETE VINICOLE SAPPEY, société anonyme, CORLIER, 01110 HAUTEVILLE.

Numéro de dépôt :
1329145
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/1995

Présentation de la marque RICH'GRIN

Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RICH'GRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque RICH'GRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICH'GRIN est expirée depuis le 29 octobre 1995.

SOCIETE VINICOLE SAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : RICH GRIN , LES VINS DE LA PLATIERE , LA CAVE DU ROCHER , LES VINS DE LA PLATIERE , ESPPY , ESPPY


SOCIETE VINICOLE SAPPEY, société anonyme, CORLIER, 01110 HAUTEVILLE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

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